Légal & RGPD

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est exploité dans le cadre de l'activité CEFNAH.

Exploitant :

Laurent DESCAMPS

Entrepreneur individuel / micro-entrepreneur

SIRET : 887 913 887 00014

6 rue de Plaisance

33460 Arsac – France

Nom commercial : CEFNAH

E-mail : contact@cefnah.com

Téléphone : 06 23 05 60 43

Le CEFNAH est développé et exploité dans le cadre d'une collaboration avec Lionel BARRIERE, prestataire pédagogique et responsable de la conception des formations.

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

Google Sites

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway

Mountain View, CA 94043

États-Unis

3. LE CEFNAH

Le CEFNAH est un centre privé de formation spécialisé dans la naturopathie et dans différentes disciplines qui lui sont associées.

Le CEFNAH propose principalement des parcours d'apprentissage à distance permettant aux élèves d'acquérir progressivement des connaissances et des compétences dans les domaines étudiés au sein des formations.

Les formations peuvent être suivies à distance depuis la France ou depuis d'autres pays, sous réserve des règles applicables dans le pays de résidence de l'élève.

L'enseignement repose principalement sur des ressources pédagogiques numériques accessibles au moyen d'une plateforme dédiée.

4. NOS PARCOURS

Le CEFNAH propose notamment deux parcours principaux :

CONSEILLER EN NATUROPATHIE – 600 HEURES

Ce parcours constitue un cursus consacré aux fondamentaux de la naturopathie et aux principales disciplines associées prévues dans le programme.

Il permet à l'élève d'acquérir progressivement des connaissances dans les différents domaines étudiés et de développer une compréhension globale de l'approche naturopathique.

À l'issue du cursus, l'élève ayant satisfait aux conditions de validation prévues par le programme peut obtenir une certification privée de Conseiller en naturopathie délivrée par le CEFNAH.

Tarif : 990 €

Le règlement peut être effectué en une fois ou en 4 fois sans frais.

THÉRAPEUTE EN NATUROPATHIE – 1 200 HEURES

Ce parcours propose un cursus approfondi permettant d'étudier de manière plus complète la naturopathie et différentes disciplines complémentaires.

À l'issue du cursus, l'élève ayant satisfait aux conditions de validation prévues par le programme peut obtenir une certification privée de Thérapeute en naturopathie délivrée par le CEFNAH.

Tarif en inscription directe : 1 790 €

Tarif pour un élève ayant déjà souscrit au parcours Conseiller : 990 €, lorsque les conditions prévues par le CEFNAH pour bénéficier de ce tarif sont remplies.

Le règlement peut être effectué en une fois ou en 4 fois sans frais.

5. POURSUITE DU PARCOURS CONSEILLER VERS THÉRAPEUTE

L'élève inscrit au parcours Conseiller en naturopathie dispose d'une année pour suivre son parcours et décider s'il souhaite poursuivre vers le parcours Thérapeute en naturopathie.

S'il souhaite poursuivre vers le parcours Thérapeute, il doit en informer le CEFNAH avant de passer son examen de validation du parcours Conseiller.

Lorsqu'il prend cette décision avant son examen, il peut accéder au parcours Thérapeute au tarif de 990 €.

Le parcours peut alors être suivi selon le principe suivant :

Conseiller : 990 € → Thérapeute : 990 €

Le tarif de 1 790 € correspond à une inscription directe au parcours Thérapeute pour une personne qui n'a pas préalablement souscrit au parcours Conseiller.

Si l'élève passe son examen de Conseiller sans avoir choisi de poursuivre vers le parcours Thérapeute, il termine son parcours Conseiller.

S'il décide ultérieurement de suivre le parcours Thérapeute après avoir terminé et validé son parcours Conseiller, il devra s'inscrire au parcours Thérapeute dans les conditions applicables à une nouvelle inscription. Le parcours Thérapeute devra alors être suivi dans son intégralité depuis le début.

6. VALIDATION ET TENTATIVES D'EXAMEN

À l'issue de chaque parcours, l'élève est évalué selon les modalités prévues par le programme.

Pour chaque parcours, l'élève dispose de trois tentatives d'examen pour obtenir la validation de sa formation.

Cette règle s'applique aux deux parcours :

Conseiller en naturopathie : 3 tentatives

Thérapeute en naturopathie : 3 tentatives

La certification correspondant au parcours est délivrée lorsque l'élève satisfait aux conditions de validation prévues par le programme.

7. INTÉGRITÉ DES ÉVALUATIONS ET INTERDICTION DE L'UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE LORS DES EXAMENS

Les examens et évaluations du CEFNAH doivent être réalisés personnellement par l'élève inscrit au parcours.

Sauf autorisation expresse et préalable du CEFNAH, l'utilisation d'un système d'intelligence artificielle générative, notamment ChatGPT, Gemini, Claude ou tout autre outil ayant pour fonction de générer, rédiger, reformuler ou produire tout ou partie des réponses attendues dans le cadre d'un examen, est strictement interdite.

L'élève s'engage à fournir un travail personnel et à ne pas faire réaliser, en totalité ou en partie, son examen par une intelligence artificielle, par une autre personne ou par tout autre procédé destiné à contourner l'évaluation de ses connaissances personnelles.

Le CEFNAH peut procéder, après la remise d'un examen, à des vérifications destinées à s'assurer que le travail présenté correspond bien au travail personnel de l'élève.

Ces vérifications peuvent notamment porter sur la cohérence du travail avec les productions antérieures de l'élève, la connaissance réelle des réponses fournies, les conditions de réalisation de l'examen, les éléments techniques disponibles et tout autre élément objectif ou concordant permettant d'établir une utilisation interdite d'une intelligence artificielle ou d'une aide extérieure.

Aucun résultat fourni par un outil automatisé de détection de contenu généré par intelligence artificielle ne constitue, à lui seul, une preuve suffisante pour établir une fraude. Une décision de cette nature doit reposer sur une vérification humaine et sur des éléments suffisamment concordants.

Lorsqu'après vérification, le CEFNAH établit qu'un examen a été réalisé en tout ou partie au moyen d'une intelligence artificielle générative ou d'une aide extérieure interdite, l'examen est considéré comme frauduleux.

Cette fraude constitue un manquement grave aux obligations contractuelles de l'élève et peut entraîner la fin définitive du contrat de formation, ainsi que l'annulation de l'examen concerné et de toute validation qui aurait été obtenue au moyen de cet examen.

Dans ce cas, aucun remboursement des sommes déjà versées ne sera effectué et les sommes restant dues au titre du parcours pourront demeurer exigibles, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Le CEFNAH se réserve également le droit de refuser toute nouvelle inscription de l'élève à l'un de ses parcours lorsque les conditions de la fraude sont établies.

8. ENSEIGNEMENT À DISTANCE

Les parcours du CEFNAH sont proposés à distance au moyen d'une plateforme numérique.

L'élève dispose, selon le parcours choisi, de cours, supports pédagogiques, ressources numériques, évaluations et autres outils nécessaires à la réalisation de son parcours.

L'accès aux contenus est personnel.

Les identifiants permettant d'accéder à la plateforme ne peuvent être cédés, partagés ou transmis à un tiers.

9. PARCOURS D'APPRENTISSAGE ET VALIDATION

Chaque parcours est organisé selon un programme pédagogique défini.

L'élève est invité à suivre les différents enseignements, à consulter les ressources mises à disposition et à réaliser les évaluations prévues dans le cadre de son parcours.

Lorsque l'ensemble des conditions de validation est satisfait, le CEFNAH peut délivrer la certification privée correspondant au parcours suivi.

Les certifications délivrées par le CEFNAH attestent de la réalisation et de la validation du cursus correspondant.

Elles constituent des certifications privées et ne constituent ni un diplôme délivré par l'État français, ni un titre professionnel enregistré au RNCP.

10. ACCRÉDITATION IPHM

Le CEFNAH peut faire accréditer certains de ses parcours auprès de l'IPHM – International Practitioners of Holistic Medicine, selon les conditions et les parcours effectivement approuvés par cet organisme.

Lorsqu'un parcours bénéficie effectivement de l'accréditation IPHM, cette information est clairement indiquée sur la présentation du parcours concerné.

L'accréditation IPHM concerne les formations et les contenus qui ont été soumis au processus d'accréditation correspondant.

L'accréditation IPHM ne signifie pas que la formation est dispensée par l'IPHM.

Les formations accréditées restent des formations délivrées par le CEFNAH, l'IPHM intervenant en qualité d'organisme d'accréditation.

La reconnaissance ou l'accréditation IPHM ne transforme pas une certification privée du CEFNAH en diplôme délivré par l'État français et ne constitue pas, à elle seule, un titre professionnel enregistré au RNCP.

L'IPHM précise également que les élèves ayant suivi une formation accréditée peuvent, s'ils le souhaitent et s'ils remplissent les conditions applicables, effectuer leur propre démarche auprès de l'IPHM pour obtenir une éventuelle accréditation en tant que praticien. La certification délivrée par le CEFNAH ne doit donc pas être présentée comme une accréditation personnelle automatique de l'élève par l'IPHM.

Lorsque l'accréditation est effectivement accordée, le CEFNAH peut utiliser les éléments de communication et les logos IPHM dans les conditions autorisées par l'IPHM.

11. INSCRIPTION ET CONDITIONS DE PAIEMENT

Les parcours proposés par le CEFNAH sont présentés sur le site avec leurs caractéristiques, leur contenu, leurs modalités d'accès et leur tarif.

Les prix sont indiqués en euros (€).

Lorsque les conditions fiscales applicables le permettent, les prix sont présentés hors TVA conformément au régime fiscal applicable.

L'élève peut régler le prix du parcours en une fois ou en 4 échéances sans frais supplémentaires.

Le paiement en 4 fois constitue un règlement échelonné du prix total du parcours et ne constitue pas un abonnement.

L'inscription porte sur l'intégralité du parcours choisi.

12. DROIT DE RÉTRACTATION, DÉMARRAGE IMMÉDIAT ET RENONCEMENT EXPRESS

Lorsqu'il est applicable, le participant consommateur dispose d'un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat.

La signature du contrat ne constitue pas, à elle seule, une renonciation au droit légal de rétractation.

Lorsque la formation comprend la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel et que le CEFNAH prévoit un accès immédiat avant la fin du délai de rétractation, l'élève doit donner préalablement son accord exprès pour commencer l'exécution du contrat avant l'expiration du délai de rétractation et reconnaître expressément qu'il perd son droit de rétractation dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Cette demande et cette reconnaissance doivent être recueillies de manière distincte et suffisamment claire lors de l'inscription.

Lorsque ces conditions légales sont réunies, l'élève ne peut plus exercer son droit de rétractation au titre du contenu numérique dont l'exécution a commencé dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque l'élève ne demande pas le démarrage immédiat de la formation ou lorsque les conditions légales permettant la perte du droit de rétractation ne sont pas réunies, le délai légal de rétractation de 14 jours demeure applicable.

Dans ce cas, l'élève peut exercer son droit de rétractation dans le délai légal, sans avoir à justifier sa décision.

Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, les sommes qui doivent légalement être remboursées le sont conformément aux dispositions applicables.

Lorsque l'élève a expressément demandé le commencement de l'exécution d'une prestation de services avant la fin du délai de rétractation, des règles particulières peuvent s'appliquer à la rémunération de la prestation déjà exécutée.

En cas de paiement en 4 fois, l'inscription porte sur l'intégralité du parcours et les modalités de remboursement ou d'interruption sont déterminées conformément aux dispositions légales applicables et aux conditions contractuelles.

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES PARCOURS

Les cours, textes, supports pédagogiques, vidéos, documents, illustrations, évaluations, ressources numériques et autres éléments mis à disposition dans le cadre des parcours sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Les droits de propriété intellectuelle sur les contenus demeurent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

Lorsque les contenus sont créés par Lionel BARRIERE, ceux-ci demeurent sa propriété, conformément aux accords conclus entre les parties.

Le CEFNAH dispose des droits d'utilisation nécessaires à l'exploitation pédagogique des formations.

L'inscription à un parcours confère à l'élève un droit personnel et non transférable d'accès et d'utilisation des contenus dans le cadre de son apprentissage.

Toute reproduction, copie, diffusion, transmission, revente, mise à disposition ou exploitation commerciale des contenus pédagogiques est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés.

14. SECRÉTARIAT IA – ZENLINE

Le CEFNAH peut utiliser un outil d'assistance conversationnelle reposant sur l'intelligence artificielle, dénommé Zenline, afin d'assister le secrétariat et la relation avec les prospects et les élèves.

Zenline a notamment pour fonction de répondre aux questions courantes relatives au CEFNAH, transmettre des informations générales sur les formations, orienter les demandes, recueillir certaines informations nécessaires au traitement d'une demande, faciliter la relation avec le secrétariat et transmettre une demande à un interlocuteur humain lorsque la situation le nécessite.

Zenline constitue un outil d'assistance et ne remplace pas un interlocuteur humain lorsque l'intervention d'une personne est nécessaire.

Les réponses fournies par Zenline ne constituent pas un avis juridique, médical, psychologique ou professionnel personnalisé.

Lorsqu'une demande dépasse son domaine d'intervention ou lorsqu'une situation nécessite une appréciation humaine, la demande peut être orientée vers le secrétariat ou vers un interlocuteur compétent du CEFNAH.

Lorsque l'utilisateur interagit directement avec Zenline, il est informé qu'il échange avec un système d'intelligence artificielle et non avec une personne humaine.

L'utilisation d'un système d'intelligence artificielle ne dispense pas le CEFNAH du respect des obligations applicables en matière de protection des données personnelles. Tout traitement de données personnelles effectué au moyen d'un tel outil doit respecter les principes et droits prévus par le RGPD.

Le CEFNAH veille notamment à limiter les données communiquées à Zenline à celles qui sont nécessaires à la finalité poursuivie.

Les informations communiquées à Zenline peuvent être conservées ou traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du service, conformément aux conditions applicables à ces services.

15. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées par l'intermédiaire du site, notamment lors d'une demande d'information, d'une inscription, d'un paiement, de la création d'un compte élève, d'un échange avec le secrétariat ou de l'utilisation de la plateforme, sont utilisées dans le cadre de l'activité du CEFNAH.

Les données peuvent notamment comprendre le nom, le prénom, les coordonnées, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, l'adresse postale, les informations relatives à l'inscription, les informations relatives au parcours choisi, les données de connexion, les échanges avec le CEFNAH et les informations nécessaires au suivi administratif et pédagogique.

Ces données sont traitées de manière confidentielle et avec les mesures de sécurité appropriées.

Elles ne sont pas vendues à des tiers.

Elles peuvent être transmises aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, de la plateforme pédagogique, du secrétariat numérique, des services de paiement, de l'hébergement ou d'autres services indispensables au fonctionnement du CEFNAH.

Ces prestataires n'utilisent les données que dans le cadre des services concernés et selon les conditions applicables.

16. DONNÉES SENSIBLES

Le CEFNAH invite les utilisateurs à ne pas communiquer, par l'intermédiaire du formulaire de contact ou de Zenline, de données sensibles qui ne seraient pas nécessaires au traitement de leur demande.

Cela concerne notamment les informations relatives à la santé, aux convictions religieuses ou philosophiques, aux opinions politiques, à l'appartenance syndicale ou à toute autre catégorie particulière de données au sens du RGPD.

Lorsque la transmission d'une information sensible est nécessaire à une situation particulière et qu'un traitement est légalement possible, celui-ci est réalisé dans le respect des conditions prévues par la réglementation applicable.

Une attention particulière est portée aux échanges réalisés avec un agent conversationnel, notamment lorsqu'un utilisateur pourrait spontanément communiquer des informations sensibles.

17. DONNÉES LIÉES AU PARCOURS D'APPRENTISSAGE

Dans le cadre du suivi du parcours, le CEFNAH peut conserver certaines informations relatives à la participation et à la progression de l'élève, notamment l'inscription, la progression dans les cours, les résultats aux évaluations, les validations, les échanges pédagogiques, la délivrance des documents correspondant au parcours et les informations nécessaires à la gestion administrative du cursus.

Ces informations sont utilisées pour assurer le fonctionnement administratif et pédagogique du cursus ainsi que pour répondre aux obligations légales applicables.

18. DROITS DES PERSONNES

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, toute personne dispose notamment, selon les conditions prévues par la réglementation, d'un droit d'accès à ses données, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition lorsque ce droit est applicable et de portabilité lorsque ce droit est applicable.

Les demandes peuvent être adressées à :

contact@cefnah.com

Toute personne peut également exercer les droits prévus par la réglementation auprès de l'autorité de contrôle compétente lorsqu'elle estime que ses données personnelles ne sont pas traitées conformément à la réglementation applicable.

19. UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE POUR LES ILLUSTRATIONS

Certaines illustrations, images ou éléments graphiques utilisés sur le site, dans les supports pédagogiques ou dans les communications du CEFNAH peuvent être générés ou modifiés à l'aide de technologies d'intelligence artificielle.

Lorsque la réglementation applicable l'exige, le CEFNAH indique de manière claire que le contenu concerné a été généré ou modifié à l'aide d'une intelligence artificielle.

Lorsque les caractéristiques techniques du système utilisé le permettent et lorsque la réglementation l'exige, les contenus générés ou manipulés par intelligence artificielle sont également accompagnés des mécanismes de marquage ou d'information permettant leur identification.

Ces contenus sont utilisés principalement à des fins d'illustration, de présentation et de communication pédagogique.

Ils ne constituent pas nécessairement des photographies de personnes ou de situations réelles.

20. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services utilisés, des cookies destinés à mesurer l'audience ou à améliorer l'expérience utilisateur.

Des services tels que Google Analytics ou Google Ads peuvent notamment être utilisés.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt ou la lecture de cookies non nécessaires au fonctionnement du site.

L'utilisateur peut gérer ses préférences relatives aux cookies depuis les paramètres prévus à cet effet sur le site.

21. RESPONSABILITÉ

Le CEFNAH s'efforce de proposer des contenus pédagogiques et des informations aussi fiables et actualisées que possible.

Les contenus proposés dans le cadre des parcours ont une finalité pédagogique et informative.

Ils ne constituent pas un diagnostic médical, une prescription médicale ou un acte de soin.

Les enseignements proposés ne confèrent pas à leur bénéficiaire la qualité de professionnel de santé et ne l'autorisent pas à se substituer à un médecin ou à un autre professionnel dont l'activité est réglementée.

Le CEFNAH ne saurait être tenu responsable de l'utilisation que l'élève fait des connaissances acquises dans le cadre de son parcours, ni d'une interprétation ou d'une utilisation inappropriée des contenus pédagogiques.

L'élève demeure responsable de l'utilisation des connaissances acquises et du respect des règles et réglementations applicables à toute activité qu'il pourrait exercer ultérieurement.

22. DISPONIBILITÉ DU SITE ET DE LA PLATEFORME

Le CEFNAH met en œuvre les moyens nécessaires afin d'assurer l'accès au site et à la plateforme pédagogique.

Toutefois, l'accès peut être temporairement interrompu pour des raisons techniques, de maintenance, de mise à jour ou pour toute circonstance indépendante de la volonté du CEFNAH.

Le CEFNAH ne peut garantir une disponibilité permanente et sans interruption de ses services numériques.

23. CONTACT

Pour toute question concernant le site, les parcours, les inscriptions, Zenline ou la protection des données personnelles :

CEFNAH

6 rue de Plaisance

33460 Arsac – France

E-mail : contact@cefnah.com

Téléphone : 06 23 05 60 43

INFORMATION IMPORTANTE

Les informations relatives aux formations, aux tarifs, aux modalités d'inscription, à l'accréditation IPHM et au fonctionnement de Zenline sont susceptibles d'évoluer.

La version publiée sur le site au moment de l'inscription constitue la version applicable, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.